Mentions légales et politique de confidentialité
1. Éditeur du site
Le site internet trophee-coupe.com est édité par :
TROF'AISNE SPORTS
Format juridique : SAS
Siège social : 10 rue Pasteur, 02200 Belleu, France
Téléphone : 03 23 58 44 56
Email :
SIRET : 823 165 527 00016
RCS : Soissons
TVA intracommunautaire : FR74823165527
Code APE : 4649Z
Directeur de la publication : Marcel DOCQUIERE
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVHcloud
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007
3. Conception du site
Le site a été conçu et réalisé par :
SARL INFO2D3D
Gérant : Tristan Sesboüé-Dupetitpré
Téléphone : 06 68 33 30 67
4. Activité du site
Le site trophee-coupe.com est un site vitrine présentant des coupes, trophées et médailles personnalisées.
Les commandes s’effectuent :
soit en boutique physique
soit via des bons de commande au format PDF
Aucun paiement en ligne ni création de compte client n’est proposé sur le site.
5. Collecte des données personnelles
Le site ne propose pas de formulaire de contact ni de création de compte.
Aucune donnée personnelle n’est collectée directement via le site internet.
Toute prise de contact se fait :
par téléphone
par email
ou en magasin
Les informations transmises par ces moyens sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.
Un service tiers peut être utilisé :
Intégration de cartes via Google Maps (iframe)
Ce service peut déposer des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement et améliorer l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
7. Protection des données (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :
Les données éventuellement transmises par email ou téléphone ne sont pas revendues ni cédées à des tiers
Elles sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale
Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande
Vous disposez des droits suivants :
droit d’accès
droit de rectification
droit de suppression
droit d’opposition
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
8. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
9. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.
10. Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.
TROF'AISNE SPORTS
10 rue du Pasteur
02200 Belleu
Téléphone : 03.23.93.18.10
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